Mentions Légales

Publication :

Le Site Internet ivstore.fr est la propriété de la société SAS NEW IVS, au capital social de 100 000 €, Parc des Industries Artois Flandres, 115 rue de Lisbonne, 62138 Douvrin, FRANCE.

Directeur de publication : SAS NEW IVS

Numéro de SIRET : 88958257300032

Hébergement :

Ce site Internet est hébergé chez OVH,

SAS au capital de 10 174 560 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 2620Z

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Président : Michel Paulin

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS

de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Propriété intellectuelle :

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site ivstore.fr sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles. Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible. La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à ivstore.fr ou l’insertion d’une page appartenant à ivstore.fr dans la page d’un autre site est interdite.

De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit de ivstore.fr et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés sur le site ivstore.fr peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou un support 2/12 électronique, sous réserve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.

 

Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.

Données personnelles :

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978). Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant via notre formulaire Contact. En aucun cas, les données de ce site ne seront transmises à un tiers, que ce soit à titre commercial ou non.

Propriétaire du site web :

SAS NEW IVS, au capital social de 100 000 €, RCS LILLE METROPOLE, 165, avenue de Bretagne 59000 LILLE – FRANCE
Numéro de SIRET : 88958257300032

Copyright

Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé ; toute reproduction ou utilisation de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite.

Décharge de responsabilité

IVS ne garantit pas le fait que le serveur accueillant le site soit exempt de virus ou qu’il puisse survenir un problème technique qui pourrait endommager les composants de l’ordinateur de l’utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées. En tout état de cause IVS, ou un de ses sous-traitants, ne pourra être responsable d’un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion sur le site.

Responsable de publication : Julien Tourillon
Hébergement : OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – FRANCE
Contact : contact@ivsoftware.fr